L'ELEGANCE - Permis de construire et DP

Active
912065547 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 31/03/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'ELEGANCE

L'ELEGANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Geneviève-des-Bois.

Profil et organisation

L'ELEGANCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 29000 à Quimper.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ELEGANCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
31/03/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de L'ELEGANCE

Activité d’urbanisme de L'ELEGANCE

L'ELEGANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2020 - 24/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ELEGANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2020 - 24/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ELEGANCE

1 autorisation sur la période 24/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Geneviève-des-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ELEGANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'ELEGANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'ELEGANCE

Sources des informations sur L'ELEGANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ELEGANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ELEGANCE ?
L'ELEGANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ELEGANCE ?
Le profil de L'ELEGANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ELEGANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ELEGANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ELEGANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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