LEBRETON - Permis de construire et DP

Active
420090391 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/09/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LEBRETON

LEBRETON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gaël.

Profil et organisation

LEBRETON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35290 à Gaël.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LEBRETON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/09/1998

Siège social

Permis de construire et DP de LEBRETON

Activité d’urbanisme de LEBRETON

LEBRETON compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2019 - 18/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LEBRETON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/02/2019 - 18/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LEBRETON

1 autorisation sur la période 18/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Gaël.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LEBRETON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LEBRETON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LEBRETON

Sources des informations sur LEBRETON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LEBRETON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LEBRETON ?
LEBRETON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LEBRETON ?
Le profil de LEBRETON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LEBRETON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LEBRETON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LEBRETON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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