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LE TOIT ANGEVIN - Permis de construire et DP

Cessée
054200506 SA de HLM à conseil d'administration Créée le 01/01/1954

Infos clés

Secteur

Location de logements

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Maine-et-Loire (49)

Permis de construire et DP

17

Présentation détaillée de LE TOIT ANGEVIN

LE TOIT ANGEVIN est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Angers.

Profil et organisation

LE TOIT ANGEVIN est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 49000 à Angers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE TOIT ANGEVIN
SIREN
Forme juridique
SA de HLM à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
Section NAF
L - Activités immobilières
Division NAF
68 - Activités immobilières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1954

Siège social

Permis de construire et DP de LE TOIT ANGEVIN

Activité d’urbanisme de LE TOIT ANGEVIN

LE TOIT ANGEVIN compte 17 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 25/02/2022, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TOIT ANGEVIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

14/03/2013 - 25/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de LE TOIT ANGEVIN

17 autorisations sur la période 14/03/2013 - 25/02/2022, réparties dans 11 communes, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TOIT ANGEVIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2014

4 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Des Vieilles Vignes Ilot 6, Sermaise (49140) PC Logement IL6 1 624 m² 382 m² 2014/10/16
Zac Eco Quartier Le Clos De La Rouliere, Étriché (49330) PC Mixte BC355 2 757 m² 1 284 m² 2014/03/31
Zac La Vendange, Verrières-en-Anjou (49480) PC Logement ZM189, ZM188 1 890 m² 1 851 m² 2014/03/24
76 Rue Chevre, Angers (49000) PC Logement CV299 398 m² 537 m² 2014/02/28

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE TOIT ANGEVIN

11 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Angers

5 autorisations

Saint-Georges-sur-Loire

2 autorisations

Trélazé

2 autorisations

Bécon-les-Granits

1 autorisation

Grez-Neuville

1 autorisation

Les Ponts-de-Cé

1 autorisation

Saint-Lambert-la-Potherie

1 autorisation

Saint-Paul-du-Bois

1 autorisation

Sermaise

1 autorisation

Département représenté

Maine-et-Loire (49)

17 autorisations

Demandeurs comparables à LE TOIT ANGEVIN

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 057201139
Même département de siège
339 autorisations 299 PC 5 PA 35 PD
JAXED
SIREN 788674638
Même département de siège
156 autorisations 154 PC 2 PA
LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION DE L OUEST
SIREN 058201534
Même département de siège
44 autorisations 37 PC 2 PA 5 PD
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE GAMBETTA LOCATIF
SIREN 301852224
Même département de siège
19 autorisations 19 PC
SOLIHA - BATISSEUR DE LOGEMENTS D'INSERTION - PAYS DE LA LOIRE
SIREN 834429458
Même département de siège
19 autorisations 17 PC 2 PD
SCI MARTHE DE LA BEAUSSE
SIREN 381384882
Même département de siège
11 autorisations 9 PC 2 PD

Sources des informations sur LE TOIT ANGEVIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TOIT ANGEVIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TOIT ANGEVIN ?
LE TOIT ANGEVIN est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TOIT ANGEVIN ?
Le profil de LE TOIT ANGEVIN recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TOIT ANGEVIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TOIT ANGEVIN concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TOIT ANGEVIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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