LE TERRIER - Permis de construire et DP

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917496382 Société civile immobilière Créée le 01/08/2022

Présentation détaillée de LE TERRIER

LE TERRIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcan.

Profil et organisation

LE TERRIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35120 à Saint-Marcan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE TERRIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LE TERRIER

Activité d’urbanisme de LE TERRIER

LE TERRIER compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2022 - 17/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TERRIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2022 - 17/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE TERRIER

1 autorisation sur la période 17/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TERRIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE TERRIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE TERRIER

Sources des informations sur LE TERRIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TERRIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TERRIER ?
LE TERRIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TERRIER ?
Le profil de LE TERRIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TERRIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TERRIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TERRIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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