LE TERMINUS - Permis de construire et DP

Active
499270189 Autre société civile Créée le 20/07/2007

Présentation détaillée de LE TERMINUS

LE TERMINUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyr.

Profil et organisation

LE TERMINUS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 50310 à Saint-Cyr.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE TERMINUS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/07/2007

Siège social

Permis de construire et DP de LE TERMINUS

Activité d’urbanisme de LE TERMINUS

LE TERMINUS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2015 - 24/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TERMINUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2015 - 24/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE TERMINUS

1 autorisation sur la période 24/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TERMINUS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mesnil, Saint-Cyr (50310) DP Locaux ZC84 — 19 m² 2015/10/24

Répartition géographique des autorisations de LE TERMINUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE TERMINUS

Sources des informations sur LE TERMINUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TERMINUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TERMINUS ?
LE TERMINUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TERMINUS ?
Le profil de LE TERMINUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TERMINUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TERMINUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TERMINUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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