LE SQUARE DE LA RHONELLE - Permis de construire et DP

Active
911267706 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 24/02/2022

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE SQUARE DE LA RHONELLE

LE SQUARE DE LA RHONELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valenciennes.

Profil et organisation

LE SQUARE DE LA RHONELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59700 à Marcq-en-Barœul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE SQUARE DE LA RHONELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
24/02/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE SQUARE DE LA RHONELLE

Activité d’urbanisme de LE SQUARE DE LA RHONELLE

LE SQUARE DE LA RHONELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2022 - 08/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE SQUARE DE LA RHONELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/04/2022 - 08/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE SQUARE DE LA RHONELLE

1 autorisation sur la période 08/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Valenciennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SQUARE DE LA RHONELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE SQUARE DE LA RHONELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE SQUARE DE LA RHONELLE

Sources des informations sur LE SQUARE DE LA RHONELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE SQUARE DE LA RHONELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE SQUARE DE LA RHONELLE ?
LE SQUARE DE LA RHONELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE SQUARE DE LA RHONELLE ?
Le profil de LE SQUARE DE LA RHONELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE SQUARE DE LA RHONELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE SQUARE DE LA RHONELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE SQUARE DE LA RHONELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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