2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LE SOUFFLE DES PELLICORNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mœuvres.
LE SOUFFLE DES PELLICORNES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 67500 à Haguenau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE SOUFFLE DES PELLICORNES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2013 - 08/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE SOUFFLE DES PELLICORNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mœuvres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SOUFFLE DES PELLICORNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Dessus Du Chemin De Beaume, Mœuvres (59400) | PC Locaux | ZO44 | — | 23 m² | 2013/04/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
