LE SEPT - Permis de construire et DP

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420026726 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 05/08/1998

Présentation détaillée de LE SEPT

LE SEPT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trie-sur-Baïse.

Profil et organisation

LE SEPT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 65220 à Trie-sur-Baïse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE SEPT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
SIRET du siège
Date de création
05/08/1998
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE SEPT

Activité d’urbanisme de LE SEPT

LE SEPT compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2024 - 17/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE SEPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2024 - 17/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE SEPT

1 autorisation sur la période 17/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Trie-sur-Baïse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SEPT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE SEPT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE SEPT

Sources des informations sur LE SEPT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE SEPT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE SEPT ?
LE SEPT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE SEPT ?
Le profil de LE SEPT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE SEPT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE SEPT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE SEPT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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