LE SENECHAL - Permis de construire et DP

Active
920213295 Société en nom collectif ETI Créée le 03/10/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE SENECHAL

LE SENECHAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean.

Profil et organisation

LE SENECHAL est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE SENECHAL
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/10/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de LE SENECHAL

Activité d’urbanisme de LE SENECHAL

LE SENECHAL compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2023 - 21/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE SENECHAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2023 - 21/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE SENECHAL

1 autorisation sur la période 21/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SENECHAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
54 Ch De Montrabe, Saint-Jean (31240) PC Logement AI277, AI278 — 1 458 m² 2023/12/21

Répartition géographique des autorisations de LE SENECHAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE SENECHAL

Sources des informations sur LE SENECHAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE SENECHAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE SENECHAL ?
LE SENECHAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE SENECHAL ?
Le profil de LE SENECHAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE SENECHAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE SENECHAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE SENECHAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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