LE SAINT-FRANCOIS - Permis de construire et DP

Active
833703531 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 23/11/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE SAINT-FRANCOIS

LE SAINT-FRANCOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallauris.

Profil et organisation

LE SAINT-FRANCOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06160 à Antibes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE SAINT-FRANCOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/11/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE SAINT-FRANCOIS

Activité d’urbanisme de LE SAINT-FRANCOIS

LE SAINT-FRANCOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2019 - 15/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE SAINT-FRANCOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/04/2019 - 15/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE SAINT-FRANCOIS

1 autorisation sur la période 15/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Vallauris.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SAINT-FRANCOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Du Dr Senes Et Rue, Vallauris (06220) PC Logement BX17 373 m² 680 m² 2019/04/15

Répartition géographique des autorisations de LE SAINT-FRANCOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE SAINT-FRANCOIS

Sources des informations sur LE SAINT-FRANCOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE SAINT-FRANCOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE SAINT-FRANCOIS ?
LE SAINT-FRANCOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE SAINT-FRANCOIS ?
Le profil de LE SAINT-FRANCOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE SAINT-FRANCOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE SAINT-FRANCOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE SAINT-FRANCOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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