Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lezunech, Grand-Champ (56390) | PD | XB99 | 7 190 m² | 2024/09/23 |
LE RAY - Permis de démolir
Cessée
750286213
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/02/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE RAY
LE RAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Champ.
Profil et organisation
LE RAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 56390 à Grand-Champ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE RAY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2012
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de LE RAY
Activité d’urbanisme de LE RAY
LE RAY compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2024 - 23/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE RAY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/09/2024 - 23/09/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE RAY
1 autorisation sur la période 23/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Grand-Champ.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE RAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE RAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RYO
SIREN 518066238
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
SCEA BINARD
SIREN 400022372
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
GAEC DES LANDES
SIREN 438440125
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DES FRICHES
SIREN 488910704
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
COUVOIR JOSSET
SIREN 310427562
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCEA DE LICHOUET
SIREN 439863754
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur LE RAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE RAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE RAY ?
LE RAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE RAY ?
Le profil de LE RAY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE RAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE RAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE RAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable