LE RABUT - Permis de construire et DP

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932010606 Société civile immobilière Créée le 17/07/2024

Présentation détaillée de LE RABUT

LE RABUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-l'Évêque.

Profil et organisation

LE RABUT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14130 à Pont-l'Évêque.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE RABUT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/07/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE RABUT

Activité d’urbanisme de LE RABUT

LE RABUT compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2026 - 24/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE RABUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2026 - 24/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE RABUT

1 autorisation sur la période 24/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-l'Évêque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE RABUT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE RABUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE RABUT

Sources des informations sur LE RABUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE RABUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE RABUT ?
LE RABUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE RABUT ?
Le profil de LE RABUT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE RABUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE RABUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE RABUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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