LE QUATUOR - Permis de construire et DP

Active
795162916 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 06/06/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE QUATUOR

LE QUATUOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Possession.

Profil et organisation

LE QUATUOR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97419 à LA POSSESSION.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE QUATUOR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/06/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE QUATUOR

Activité d’urbanisme de LE QUATUOR

LE QUATUOR compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2016 - 25/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE QUATUOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/04/2016 - 25/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE QUATUOR

2 autorisations sur la période 18/04/2016 - 25/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Possession.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE QUATUOR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Ho Chi Minh Pichette, La Possession (97419) PC Logement AT1907 305 m² 148 m² 2022/07/25
Chemin Moulin Joli, La Possession (97419) PC Locaux AP1149, AP1147 5 042 m² 2 953 m² 2016/04/18

Répartition géographique des autorisations de LE QUATUOR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE QUATUOR

Sources des informations sur LE QUATUOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE QUATUOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE QUATUOR ?
LE QUATUOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE QUATUOR ?
Le profil de LE QUATUOR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE QUATUOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE QUATUOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE QUATUOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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