2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
LE POTAGER DE TREBESTAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pénestin.
LE POTAGER DE TREBESTAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 56760 à Pénestin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE POTAGER DE TREBESTAN compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2021 - 25/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE POTAGER DE TREBESTAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/06/2021 - 25/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pénestin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE POTAGER DE TREBESTAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Doubloux, Pénestin (56760) | DP Locaux | YE32, YE33 | 9 228 m² | 1 450 m² | 2024/11/25 |
| Trebestan, Pénestin (56760) | DP Locaux | YE30 | 5 457 m² | 292 m² | 2024/11/25 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Trebestan, Pénestin (56760) | PC Locaux | YE15, YE16 | 3 989 m² | 255 m² | 2021/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
