LE PENAS - Permis de construire et DP

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533358511 Société civile immobilière PME Créée le 16/05/2011

Présentation détaillée de LE PENAS

LE PENAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-des-Arnauds.

Profil et organisation

LE PENAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05400 à La Roche-des-Arnauds.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE PENAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/05/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE PENAS

Activité d’urbanisme de LE PENAS

LE PENAS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/04/2019 - 26/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PENAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/04/2019 - 26/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PENAS

1 autorisation sur la période 26/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à La Roche-des-Arnauds.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PENAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE PENAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PENAS

Sources des informations sur LE PENAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PENAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PENAS ?
LE PENAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PENAS ?
Le profil de LE PENAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PENAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PENAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PENAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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