LE PATOU - Permis de construire et DP

Active
994352037 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 15/10/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE PATOU

LE PATOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gap.

Profil et organisation

LE PATOU est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05000 à Gap.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PATOU
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
15/10/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE PATOU

Activité d’urbanisme de LE PATOU

LE PATOU compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2026 - 29/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PATOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/05/2026 - 29/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PATOU

1 autorisation sur la période 29/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Gap.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PATOU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE PATOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PATOU

Sources des informations sur LE PATOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PATOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PATOU ?
LE PATOU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PATOU ?
Le profil de LE PATOU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PATOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PATOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PATOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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