LE PAS-SAGE OBLIGE - Permis de construire et DP

Active
795306422 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/2013

Présentation détaillée de LE PAS-SAGE OBLIGE

LE PAS-SAGE OBLIGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longué-Jumelles.

Profil et organisation

LE PAS-SAGE OBLIGE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49160 à LONGUE-JUMELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PAS-SAGE OBLIGE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/10/2013
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE PAS-SAGE OBLIGE

Activité d’urbanisme de LE PAS-SAGE OBLIGE

LE PAS-SAGE OBLIGE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/09/2013 - 14/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PAS-SAGE OBLIGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/09/2013 - 14/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PAS-SAGE OBLIGE

2 autorisations sur la période 26/09/2013 - 14/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Longué-Jumelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PAS-SAGE OBLIGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Cailletries, Longué-Jumelles (49160) PC Locaux YB115, YB116 22 379 m² 3 024 m² 2016/10/14
Rte De Saint Martin Les Cailletries, Longué-Jumelles (49160) DP Locaux YB115 11 300 m² 1 920 m² 2013/09/26

Répartition géographique des autorisations de LE PAS-SAGE OBLIGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PAS-SAGE OBLIGE

Sources des informations sur LE PAS-SAGE OBLIGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PAS-SAGE OBLIGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PAS-SAGE OBLIGE ?
LE PAS-SAGE OBLIGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PAS-SAGE OBLIGE ?
Le profil de LE PAS-SAGE OBLIGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PAS-SAGE OBLIGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PAS-SAGE OBLIGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PAS-SAGE OBLIGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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