LE PARC ROSSIGNOL - Permis de construire et DP

Active
928532837 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 23/04/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE PARC ROSSIGNOL

LE PARC ROSSIGNOL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Braye.

Profil et organisation

LE PARC ROSSIGNOL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92000 à Nanterre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PARC ROSSIGNOL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/04/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE PARC ROSSIGNOL

Activité d’urbanisme de LE PARC ROSSIGNOL

LE PARC ROSSIGNOL compte 1 autorisation recensée sur la période 06/12/2024 - 06/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PARC ROSSIGNOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/12/2024 - 06/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PARC ROSSIGNOL

1 autorisation sur la période 06/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Braye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PARC ROSSIGNOL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue De Fredeville, Saint-Jean-de-Braye (45800) PC Logement BW10, BW249 20 007 m² 7 625 m² 2024/12/06

Répartition géographique des autorisations de LE PARC ROSSIGNOL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE PARC ROSSIGNOL

Sources des informations sur LE PARC ROSSIGNOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PARC ROSSIGNOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PARC ROSSIGNOL ?
LE PARC ROSSIGNOL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PARC ROSSIGNOL ?
Le profil de LE PARC ROSSIGNOL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PARC ROSSIGNOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PARC ROSSIGNOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PARC ROSSIGNOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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