2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
LE PARC DE LA MAISON ALSACIENNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Reichstett.
LE PARC DE LA MAISON ALSACIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67116 à Reichstett.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE PARC DE LA MAISON ALSACIENNE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/09/2017 - 01/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE PARC DE LA MAISON ALSACIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/09/2017 - 01/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Reichstett.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PARC DE LA MAISON ALSACIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De L'industrie, Reichstett (67116) | PC Locaux | 06356 | 6 440 m² | 145 m² | 2020/03/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
