2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LE MOULIN ROMPU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Braud-et-Saint-Louis.
LE MOULIN ROMPU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33820 à Braud-et-Saint-Louis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MOULIN ROMPU compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2014 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN ROMPU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/03/2014 - 02/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Braud-et-Saint-Louis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN ROMPU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Moulin Rompu, Braud-et-Saint-Louis (33820) | PC Locaux | C2376, C2375 | 63 229 m² | 624 m² | 2014/03/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
