2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
LE MOULIN DE KERBASCO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Landaul.
LE MOULIN DE KERBASCO est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 56690 à Landaul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MOULIN DE KERBASCO compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2016 - 18/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE KERBASCO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Landaul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE KERBASCO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kerbasco, Landaul (56690) | PC Locaux | ZD22, ZD23 | 109 444 m² | 316 m² | 2016/04/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
