2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
LE MOULIN CONSTRUCTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieux-Volvestre.
LE MOULIN CONSTRUCTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 09130 au Fossat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MOULIN CONSTRUCTION compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2020 - 19/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN CONSTRUCTION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Rieux-Volvestre.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit ""Le Marfaut"", Rieux-Volvestre (31310) | PA | G1359, G1360 | 7 500 m² | 2020/05/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
