LE MISTRAL LEMANIQUE - Permis de construire et DP

Active
879820660 Société civile immobilière Créée le 28/11/2019

Infos clés

Présentation détaillée de LE MISTRAL LEMANIQUE

LE MISTRAL LEMANIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divonne-les-Bains.

Profil et organisation

LE MISTRAL LEMANIQUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01220 à Divonne-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MISTRAL LEMANIQUE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/11/2019

Siège social

Permis de construire et DP de LE MISTRAL LEMANIQUE

Activité d’urbanisme de LE MISTRAL LEMANIQUE

LE MISTRAL LEMANIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2026 - 16/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MISTRAL LEMANIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/03/2026 - 16/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MISTRAL LEMANIQUE

1 autorisation sur la période 16/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Divonne-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MISTRAL LEMANIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE MISTRAL LEMANIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE MISTRAL LEMANIQUE

Sources des informations sur LE MISTRAL LEMANIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MISTRAL LEMANIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MISTRAL LEMANIQUE ?
LE MISTRAL LEMANIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MISTRAL LEMANIQUE ?
Le profil de LE MISTRAL LEMANIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MISTRAL LEMANIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MISTRAL LEMANIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MISTRAL LEMANIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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