LE MAZET - Permis de construire et DP

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482945532 Société civile immobilière Créée le 27/05/2005

Présentation détaillée de LE MAZET

LE MAZET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bais.

Profil et organisation

LE MAZET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35680 à Bais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MAZET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/05/2005

Siège social

Permis de construire et DP de LE MAZET

Activité d’urbanisme de LE MAZET

LE MAZET compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2014 - 03/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MAZET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/12/2014 - 03/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MAZET

1 autorisation sur la période 03/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MAZET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE MAZET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE MAZET

Sources des informations sur LE MAZET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MAZET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MAZET ?
LE MAZET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MAZET ?
Le profil de LE MAZET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MAZET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MAZET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MAZET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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