Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Sedaries, Villefort (48800) | PA | B421, B231 | — | 2020/05/12 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
LE MAS DES SEDARIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefort.
LE MAS DES SEDARIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 48800 à Villefort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MAS DES SEDARIES compte 3 autorisations recensées sur la période 18/03/2014 - 12/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MAS DES SEDARIES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/03/2014 - 12/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Villefort.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Sedaries, Villefort (48800) | PA | B421, B231 | — | 2020/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Sedaries, Villefort (48800) | PA | OB425 | — | 2019/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Sedaries, Villefort (48800) | PA | B229 | — | 2014/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.