2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Auvers-sur-Oise.
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 95000 à Pontoise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE compte 8 autorisations recensées sur la période 26/07/2013 - 04/11/2019, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 26/07/2013 - 04/11/2019, réparties dans 6 communes, principalement à Auvers-sur-Oise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE LOGIS SOCIAL DU VAL D'OISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Ave Paul Doumer, Rueil-Malmaison (92500) | PC Mixte | AH153, AH154 | 988 m² | 4 370 m² | 2015/09/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Auvers-sur-Oise
2 autorisations
Pontoise
2 autorisations
Beaumont-sur-Oise
1 autorisation
Bernes-sur-Oise
1 autorisation
Boissy-l'Aillerie
1 autorisation
Rueil-Malmaison
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
