2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
LE JAS DE MELCHIOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Simiane-la-Rotonde.
LE JAS DE MELCHIOR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 04150 à Simiane-la-Rotonde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE JAS DE MELCHIOR compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 20/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE JAS DE MELCHIOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/03/2016 - 20/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Simiane-la-Rotonde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JAS DE MELCHIOR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Jas De Melchior, Simiane-la-Rotonde (04150) | PC Locaux | 0F379 | 84 218 m² | 386 m² | 2018/11/20 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Combe Du Pommier, Simiane-la-Rotonde (04150) | DP Locaux | 0F507 | 10 430 m² | 210 m² | 2016/03/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
