Présentation détaillée de LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE
LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Heulin.
Profil et organisation
LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44330 à La Chapelle-Heulin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE
Activité d’urbanisme de LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE
LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 21/02/2022 - 21/02/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/02/2022 - 21/02/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE
1 autorisation sur la période 21/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Heulin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE ?
LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE ?
Le profil de LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE JARDIN D'ESIA - EMPLOI SOLIDAIRE INCLUSIF AGRICOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.