LE JARDIN D'ANTOINE - Permis de construire et DP

Cessée
807574470 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 23/10/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE JARDIN D'ANTOINE

LE JARDIN D'ANTOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brax.

Profil et organisation

LE JARDIN D'ANTOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31190 à Auterive.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE JARDIN D'ANTOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LE JARDIN D'ANTOINE

Activité d’urbanisme de LE JARDIN D'ANTOINE

LE JARDIN D'ANTOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2014 - 12/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN D'ANTOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/06/2014 - 12/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE JARDIN D'ANTOINE

1 autorisation sur la période 12/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Brax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARDIN D'ANTOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Maudinat Lotisse, Brax (31490) PC Logement AI168 1 335 m² 454 m² 2014/06/12

Répartition géographique des autorisations de LE JARDIN D'ANTOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE JARDIN D'ANTOINE

Sources des informations sur LE JARDIN D'ANTOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE JARDIN D'ANTOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE JARDIN D'ANTOINE ?
LE JARDIN D'ANTOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE JARDIN D'ANTOINE ?
Le profil de LE JARDIN D'ANTOINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE JARDIN D'ANTOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE JARDIN D'ANTOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE JARDIN D'ANTOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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