LE HAMEAU DES COLLINES - Permis de construire et DP

Cessée
504588526 Société civile immobilière Créée le 15/06/2008

Infos clés

Présentation détaillée de LE HAMEAU DES COLLINES

LE HAMEAU DES COLLINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cabasse.

Profil et organisation

LE HAMEAU DES COLLINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83600 à Bagnols-en-Forêt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE HAMEAU DES COLLINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/06/2008

Siège social

Permis de construire et DP de LE HAMEAU DES COLLINES

Activité d’urbanisme de LE HAMEAU DES COLLINES

LE HAMEAU DES COLLINES compte 1 autorisation recensée sur la période 20/08/2015 - 20/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE HAMEAU DES COLLINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/08/2015 - 20/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE HAMEAU DES COLLINES

1 autorisation sur la période 20/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cabasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE HAMEAU DES COLLINES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Florette, Cabasse (83340) PC Logement E626 2 532 m² 297 m² 2015/08/20

Répartition géographique des autorisations de LE HAMEAU DES COLLINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE HAMEAU DES COLLINES

Sources des informations sur LE HAMEAU DES COLLINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE HAMEAU DES COLLINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE HAMEAU DES COLLINES ?
LE HAMEAU DES COLLINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE HAMEAU DES COLLINES ?
Le profil de LE HAMEAU DES COLLINES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE HAMEAU DES COLLINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE HAMEAU DES COLLINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE HAMEAU DES COLLINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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