LE GENET - Permis de construire et DP

Active
941263097 Autre société civile Créée le 24/02/2025

Présentation détaillée de LE GENET

LE GENET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melle.

Profil et organisation

LE GENET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 79370 à Beaussais-Vitré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE GENET
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/02/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE GENET

Activité d’urbanisme de LE GENET

LE GENET compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2025 - 16/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE GENET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/07/2025 - 16/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE GENET

1 autorisation sur la période 16/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Melle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE GENET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE GENET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE GENET

Sources des informations sur LE GENET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE GENET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE GENET ?
LE GENET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE GENET ?
Le profil de LE GENET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE GENET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE GENET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE GENET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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