LE DOMAINE SAINT PIERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
918347535 Société en nom collectif PME Créée le 28/07/2022

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LE DOMAINE SAINT PIERRE

LE DOMAINE SAINT PIERRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.

Profil et organisation

LE DOMAINE SAINT PIERRE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 21000 à DIJON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE DOMAINE SAINT PIERRE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/07/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE DOMAINE SAINT PIERRE

Activité d’urbanisme de LE DOMAINE SAINT PIERRE

LE DOMAINE SAINT PIERRE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/07/2023 - 17/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE SAINT PIERRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/07/2023 - 17/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE DOMAINE SAINT PIERRE

2 autorisations sur la période 17/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE SAINT PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Rates, Beaune (21200) PC Logement BK395, BK402 511 m² 146 m² 2026/06/17
Chemin Des Rates, Beaune (21200) PC Logement BK487 440 m² 145 m² 2026/06/17

Permis d'aménager de LE DOMAINE SAINT PIERRE

1 autorisation sur la période 19/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Pommard, Beaune (21200) PA BK103, BK104 54 586 m² 2023/07/19

Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE SAINT PIERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE DOMAINE SAINT PIERRE

Sources des informations sur LE DOMAINE SAINT PIERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE DOMAINE SAINT PIERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE DOMAINE SAINT PIERRE ?
LE DOMAINE SAINT PIERRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE DOMAINE SAINT PIERRE ?
Le profil de LE DOMAINE SAINT PIERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE DOMAINE SAINT PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE DOMAINE SAINT PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE DOMAINE SAINT PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides