LE DOMAINE DU CHATEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE DOMAINE DU CHATEAU
LE DOMAINE DU CHATEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Velars-sur-Ouche.
Profil et organisation
LE DOMAINE DU CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 21000 à DIJON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE DOMAINE DU CHATEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/10/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE DOMAINE DU CHATEAU
Activité d’urbanisme de LE DOMAINE DU CHATEAU
LE DOMAINE DU CHATEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 10/04/2024 - 17/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DU CHATEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE DOMAINE DU CHATEAU
3 autorisations sur la période 17/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Velars-sur-Ouche. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE DU CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De La Combe De Fain, Velars-sur-Ouche (21370) | PC Logement | AR188 | 575 m² | 148 m² | 2025/07/17 |
| 19 Rue De La Combe De Fain, Velars-sur-Ouche (21370) | PC Logement | AR190 | 525 m² | 148 m² | 2025/07/17 |
| 19 Rue De La Combe De Fain, Velars-sur-Ouche (21370) | PC Logement | AR189 | 525 m² | 148 m² | 2025/07/17 |
Permis d'aménager de LE DOMAINE DU CHATEAU
1 autorisation sur la période 10/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Velars-sur-Ouche. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Combe De Fain, Velars-sur-Ouche (21370) | PA | AO512, AO514 | 31 823 m² | 2024/04/10 |
Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE DU CHATEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE DOMAINE DU CHATEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE DOMAINE DU CHATEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.