LE DEPOT - Permis de construire et DP

Active
811082734 Société civile immobilière Créée le 20/03/2015

Infos clés

Présentation détaillée de LE DEPOT

LE DEPOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lacapelle-Marival.

Profil et organisation

LE DEPOT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46120 à LACAPELLE-MARIVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE DEPOT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LE DEPOT

Activité d’urbanisme de LE DEPOT

LE DEPOT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/11/2015 - 30/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE DEPOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/11/2015 - 30/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE DEPOT

2 autorisations sur la période 01/11/2015 - 30/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Lacapelle-Marival.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DEPOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Senejouls, Rueyres (46120) PC Logement 0C109, 0C117 7 290 m² 244 m² 2021/08/30
Le Catalo, Lacapelle-Marival (46120) PC Locaux AE241 13 510 m² 72 m² 2015/11/01

Répartition géographique des autorisations de LE DEPOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE DEPOT

Sources des informations sur LE DEPOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE DEPOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE DEPOT ?
LE DEPOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE DEPOT ?
Le profil de LE DEPOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE DEPOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE DEPOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE DEPOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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