Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Petit Champfrey, Moirans (38430) | PA | BL109, BL110 | 9 968 m² | 2014/10/25 |
LE CLOS SORREL - Permis d'aménager
Cessée
814796173
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 04/11/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS SORREL
LE CLOS SORREL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans.
Profil et organisation
LE CLOS SORREL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38360 à Sassenage.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS SORREL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/11/2015
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS SORREL
Activité d’urbanisme de LE CLOS SORREL
LE CLOS SORREL compte 1 autorisation recensée sur la période 25/10/2014 - 25/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS SORREL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/10/2014 - 25/10/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS SORREL
1 autorisation sur la période 25/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Moirans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS SORREL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS SORREL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ISERE HABITAT
SIREN 998318711
Même département de siège
70 autorisations
67 PC
3 PA
GILLES TRIGNAT RESIDENCES
SIREN 397947433
Même département de siège
56 autorisations
50 PC
6 PA
EVALLY PROMOTION
SIREN 817858533
Même département de siège
42 autorisations
37 PC
4 PA
1 PD
VILLES ET VILLAGES CREATIONS
SIREN 438719940
Même département de siège
39 autorisations
35 PC
4 PA
COGEDIM GRENOBLE
SIREN 418868584
Même département de siège
33 autorisations
29 PC
4 PA
SC AMARYLLIS
SIREN 491316337
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
Sources des informations sur LE CLOS SORREL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS SORREL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS SORREL ?
LE CLOS SORREL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS SORREL ?
Le profil de LE CLOS SORREL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS SORREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS SORREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS SORREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable