LE CLOS SAINT JOSEPH - Permis de construire et DP

Active
907477657 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 18/11/2021

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS SAINT JOSEPH

LE CLOS SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.

Profil et organisation

LE CLOS SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45370 à Dry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS SAINT JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/11/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS SAINT JOSEPH

Activité d’urbanisme de LE CLOS SAINT JOSEPH

LE CLOS SAINT JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2022 - 28/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS SAINT JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/04/2022 - 28/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS SAINT JOSEPH

1 autorisation sur la période 28/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS SAINT JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS SAINT JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS SAINT JOSEPH

Sources des informations sur LE CLOS SAINT JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS SAINT JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS SAINT JOSEPH ?
LE CLOS SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS SAINT JOSEPH ?
Le profil de LE CLOS SAINT JOSEPH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS SAINT JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS SAINT JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS SAINT JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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