2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
LE CLOS SAINT JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyarey.
LE CLOS SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38140 à La Murette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS SAINT JEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2014 - 07/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS SAINT JEAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Noyarey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 674 Av Saint Jean, Noyarey (38360) | PC Logement | AM21 | 1 350 m² | 396 m² | 2014/12/29 |
1 autorisation sur la période 07/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Noyarey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Noyarey (38360) | PA | AM198 | 2 186 m² | 2019/01/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
