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LE CLOS LORENA - Permis de construire et DP

Cessée
539189464 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 20/12/2011

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de LE CLOS LORENA

LE CLOS LORENA est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2013 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loisin.

Profil et organisation

LE CLOS LORENA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69410 à Champagne-au-Mont-d'Or.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CLOS LORENA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/12/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS LORENA

Activité d’urbanisme de LE CLOS LORENA

LE CLOS LORENA compte 4 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 24/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS LORENA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/01/2013 - 24/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS LORENA

4 autorisations sur la période 24/01/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Loisin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS LORENA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS LORENA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Loisin

4 autorisations

Département représenté

Haute-Savoie (74)

4 autorisations

Demandeurs comparables à LE CLOS LORENA

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COGEDIM GRAND LYON
SIREN 300795358
Même département de siège
86 autorisations 81 PC 5 PD
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
SIREN 529003634
Même département de siège
86 autorisations 83 PC 3 PD
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION
SIREN 957504061
Même département de siège
73 autorisations 69 PC 2 PA 2 PD
LINKCITY SUD-EST
SIREN 343156154
Même département de siège
59 autorisations 56 PC 3 PD
SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I
SIREN 328146618
Même département de siège
58 autorisations 58 PA
OPTIMUM LOTISSEUR-PROMOTEUR
SIREN 833151095
Même département de siège
58 autorisations 21 PC 35 PA 2 PD

Sources des informations sur LE CLOS LORENA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS LORENA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS LORENA ?
LE CLOS LORENA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS LORENA ?
Le profil de LE CLOS LORENA recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS LORENA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS LORENA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS LORENA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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