Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Chaume, Binges (21270) | PA | AA362, AA364 | 5 538 m² | 2023/10/09 |
LE CLOS JOSEPH - Permis d'aménager
Active
953602059
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 05/06/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS JOSEPH
LE CLOS JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Binges.
Profil et organisation
LE CLOS JOSEPH est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21560 à Arc-sur-Tille.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS JOSEPH
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/06/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS JOSEPH
Activité d’urbanisme de LE CLOS JOSEPH
LE CLOS JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 09/10/2023 - 09/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS JOSEPH, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/10/2023 - 09/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS JOSEPH
1 autorisation sur la période 09/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Binges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS JOSEPH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS JOSEPH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EIFFAGE IMMOBILIER EST
SIREN 519087944
Même département de siège
25 autorisations
25 PC
BFC PROMOTION HABITAT
SIREN 015950017
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
4.S IMMO
SIREN 429602543
Même département de siège
12 autorisations
3 PC
9 PA
SOCIETE EST METROPOLES
SIREN 016150419
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
SOC EQUIPEMENT GESTION EXPANSION REGIONS
SIREN 313245391
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
LE CARRE NATURE
SIREN 808572655
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
Sources des informations sur LE CLOS JOSEPH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS JOSEPH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS JOSEPH ?
LE CLOS JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS JOSEPH ?
Le profil de LE CLOS JOSEPH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable