Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Schuman La Croix Blanche, Eaunes (31600) | PA | A423, A424 | 14 040 m² | 2016/12/19 |
LE CLOS DU PASTEL - Permis d'aménager
Active
750727448
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/04/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DU PASTEL
LE CLOS DU PASTEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eaunes.
Profil et organisation
LE CLOS DU PASTEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31100 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DU PASTEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DU PASTEL
Activité d’urbanisme de LE CLOS DU PASTEL
LE CLOS DU PASTEL compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU PASTEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/12/2016 - 19/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DU PASTEL
1 autorisation sur la période 19/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Eaunes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU PASTEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DU PASTEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TRIALISSIMMO
SIREN 500940168
Même secteur et même département
142 autorisations
124 PC
1 PA
17 PD
STAR REAL ESTATE
SIREN 433940392
Même secteur et même département
36 autorisations
33 PC
1 PA
2 PD
CHAUSSON IMMO
SIREN 820785277
Même secteur et même département
23 autorisations
22 PC
1 PD
SCI METGE
SIREN 430369587
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
VERATI
SIREN 821896743
Même secteur et même département
15 autorisations
13 PC
2 PD
SCI L.A. LAVANDIERE
SIREN 508483450
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
Sources des informations sur LE CLOS DU PASTEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DU PASTEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU PASTEL ?
LE CLOS DU PASTEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU PASTEL ?
Le profil de LE CLOS DU PASTEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU PASTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU PASTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU PASTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable