LE CLOS DU LOIR - Permis de construire et DP

Active
503519498 Autre société civile Créée le 01/04/2008

Infos clés

Présentation détaillée de LE CLOS DU LOIR

LE CLOS DU LOIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montoire-sur-le-Loir.

Profil et organisation

LE CLOS DU LOIR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 41800 à Montoire-sur-le-Loir.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU LOIR
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2008

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU LOIR

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU LOIR

LE CLOS DU LOIR compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2016 - 26/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU LOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/05/2016 - 26/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU LOIR

1 autorisation sur la période 26/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montoire-sur-le-Loir.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU LOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU LOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS DU LOIR

Sources des informations sur LE CLOS DU LOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU LOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU LOIR ?
LE CLOS DU LOIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU LOIR ?
Le profil de LE CLOS DU LOIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU LOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU LOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU LOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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