2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
LE CLOS DU CHATEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rigny.
LE CLOS DU CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75009 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DU CHATEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2016 - 01/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU CHATEAU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rigny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Faubourg De La Sabliere La Sabliere, Rigny (70100) | PA | ZL156, ZL157 | 12 708 m² | 2016/12/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
