LE CLOS DES VIOLETTES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES VIOLETTES
LE CLOS DES VIOLETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Évêque.
Profil et organisation
LE CLOS DES VIOLETTES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38780 à PONT-EVEQUE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES VIOLETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/01/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS DES VIOLETTES
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES VIOLETTES
LE CLOS DES VIOLETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2018 - 01/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES VIOLETTES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DES VIOLETTES
1 autorisation sur la période 01/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Évêque. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES VIOLETTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 4 Domaine De La Carra Chemin De La Carra, Pont-Évêque (38780) | PC Logement | AE452 | 5 780 m² | 133 m² | 2020/04/01 |
Permis d'aménager de LE CLOS DES VIOLETTES
1 autorisation sur la période 30/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Évêque. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi De La Carra, Pont-Évêque (38780) | PA | AE418P, AE452P | 7 249 m² | 2018/08/30 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES VIOLETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES VIOLETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DES VIOLETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.