2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
LE CLOS DES POMMIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Duisans.
LE CLOS DES POMMIERS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 62144 à Haute-Avesnes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DES POMMIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2020 - 30/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES POMMIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/01/2020 - 30/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Duisans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES POMMIERS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau Lot N_8 Et Lotissement _ Le Clos Des Pommiers _, Duisans (62161) | PC Logement | A1266, A1267 | 280 m² | 228 m² | 2020/03/25 |
| Lotissement Le Clos Des Po, Duisans (62161) | PC Logement | A1284 | 1 289 m² | 505 m² | 2020/01/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
