LE CLOS DES OFFICIERS - Permis de construire et DP

Active
883492936 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 13/05/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS DES OFFICIERS

LE CLOS DES OFFICIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dinan.

Profil et organisation

LE CLOS DES OFFICIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22490 à Plouër-sur-Rance.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES OFFICIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
13/05/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES OFFICIERS

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES OFFICIERS

LE CLOS DES OFFICIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2021 - 01/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES OFFICIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/07/2021 - 01/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES OFFICIERS

1 autorisation sur la période 01/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Dinan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES OFFICIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES OFFICIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DES OFFICIERS

Sources des informations sur LE CLOS DES OFFICIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES OFFICIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES OFFICIERS ?
LE CLOS DES OFFICIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES OFFICIERS ?
Le profil de LE CLOS DES OFFICIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES OFFICIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES OFFICIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES OFFICIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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