Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 1 Les Garrigues Ouest, Mazan (84380) | PA | K1377, K1375 | — | 2013/08/22 |
LE CLOS DES MEMONTS - Permis d'aménager
Active
510487440
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 09/02/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES MEMONTS
LE CLOS DES MEMONTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazan.
Profil et organisation
LE CLOS DES MEMONTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 84200 à Carpentras.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES MEMONTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/02/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DES MEMONTS
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES MEMONTS
LE CLOS DES MEMONTS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/08/2013 - 22/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES MEMONTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/08/2013 - 22/08/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DES MEMONTS
1 autorisation sur la période 22/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mazan.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES MEMONTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES MEMONTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAROL IMMOBILIER
SIREN 423802594
Même département de siège
17 autorisations
4 PC
12 PA
1 PD
GENDALYS
SIREN 485339568
Même département de siège
15 autorisations
1 PC
14 PA
LES 2 COLLINES
SIREN 479356404
Même département de siège
14 autorisations
8 PC
6 PA
FONCIERE DU CLOS
SIREN 490402609
Même département de siège
12 autorisations
4 PC
8 PA
CONSTRULAC
SIREN 813651213
Même département de siège
12 autorisations
7 PC
4 PA
1 PD
PERIN GREGORY IMMOBILIER
SIREN 810742759
Même département de siège
10 autorisations
5 PC
4 PA
1 PD
Sources des informations sur LE CLOS DES MEMONTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DES MEMONTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES MEMONTS ?
LE CLOS DES MEMONTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES MEMONTS ?
Le profil de LE CLOS DES MEMONTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES MEMONTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES MEMONTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES MEMONTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable