LE CLOS DES HOUBLONS - Permis de construire et DP

Cessée
483849840 Société civile immobilière Créée le 19/08/2005

Présentation détaillée de LE CLOS DES HOUBLONS

LE CLOS DES HOUBLONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuville-de-Poitou.

Profil et organisation

LE CLOS DES HOUBLONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86170 à Neuville-de-Poitou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CLOS DES HOUBLONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/08/2005

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES HOUBLONS

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES HOUBLONS

LE CLOS DES HOUBLONS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2016 - 03/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES HOUBLONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/11/2016 - 03/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES HOUBLONS

1 autorisation sur la période 03/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Neuville-de-Poitou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES HOUBLONS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES HOUBLONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS DES HOUBLONS

Sources des informations sur LE CLOS DES HOUBLONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES HOUBLONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES HOUBLONS ?
LE CLOS DES HOUBLONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES HOUBLONS ?
Le profil de LE CLOS DES HOUBLONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES HOUBLONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES HOUBLONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES HOUBLONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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