LE CLOS DES GRAVIERS 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léger-en-Yvelines.
Profil et organisation
LE CLOS DES GRAVIERS 2 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 78120 à Rambouillet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LE CLOS DES GRAVIERS 2
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/05/2025
Société à mission
Non
Siège social
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Permis d'aménager de LE CLOS DES GRAVIERS 2
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES GRAVIERS 2
LE CLOS DES GRAVIERS 2 compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/04/2024 - 12/04/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES GRAVIERS 2, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/04/2024 - 12/04/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DES GRAVIERS 2
1 autorisation sur la période 12/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Léger-en-Yvelines.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DES GRAVIERS 2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DES GRAVIERS 2
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES GRAVIERS 2 ?
LE CLOS DES GRAVIERS 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES GRAVIERS 2 ?
Le profil de LE CLOS DES GRAVIERS 2 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES GRAVIERS 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES GRAVIERS 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES GRAVIERS 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.