Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue D'en Germier, Lavaur (81500) | PA | AB253, AB377 | 35 638 m² | 2014/04/17 |
LE CLOS D'EN GERMIER - Permis d'aménager
Cessée
802186700
Société en nom collectif
Créée le 01/05/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS D'EN GERMIER
LE CLOS D'EN GERMIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavaur.
Profil et organisation
LE CLOS D'EN GERMIER est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS D'EN GERMIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2014
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS D'EN GERMIER
Activité d’urbanisme de LE CLOS D'EN GERMIER
LE CLOS D'EN GERMIER compte 1 autorisation recensée sur la période 17/04/2014 - 17/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS D'EN GERMIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/04/2014 - 17/04/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS D'EN GERMIER
1 autorisation sur la période 17/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lavaur.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS D'EN GERMIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS D'EN GERMIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES PARCS AMENAGEUR
SIREN 478595390
Même département de siège
81 autorisations
81 PA
OPPIDEA
SIREN 528998354
Même département de siège
35 autorisations
11 PC
1 PA
23 PD
SARL CREATION FONCIERE
SIREN 381792514
Même département de siège
33 autorisations
2 PC
31 PA
SOCAMI
SIREN 480855154
Même département de siège
24 autorisations
23 PC
1 PA
B.C. PROMOTION
SIREN 431222231
Même département de siège
23 autorisations
20 PC
1 PA
2 PD
BTC II
SIREN 488391434
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur LE CLOS D'EN GERMIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS D'EN GERMIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS D'EN GERMIER ?
LE CLOS D'EN GERMIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS D'EN GERMIER ?
Le profil de LE CLOS D'EN GERMIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS D'EN GERMIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS D'EN GERMIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS D'EN GERMIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable