2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
LE CLOS DE VALBONNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argelès-sur-Mer.
LE CLOS DE VALBONNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66700 à Argelès-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DE VALBONNE compte 3 autorisations recensées sur la période 24/05/2019 - 18/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE VALBONNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/06/2020 - 18/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Argelès-sur-Mer. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE VALBONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Valbonne - Lotis, Argelès-sur-Mer (66700) | PC Logement | BR1217 | 325 m² | 155 m² | 2020/08/18 |
| 17 Chemin De Valbonne Lotiss, Argelès-sur-Mer (66700) | PC Logement | BR1207 | 262 m² | 119 m² | 2020/06/19 |
1 autorisation sur la période 24/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Argelès-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De Valbonne, Argelès-sur-Mer (66700) | PA | BR405 | 3 500 m² | 2019/05/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
