LE CLOS DE VALBONNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE VALBONNE
LE CLOS DE VALBONNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argelès-sur-Mer.
Profil et organisation
LE CLOS DE VALBONNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66700 à ARGELES-SUR-MER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE VALBONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/05/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS DE VALBONNE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE VALBONNE
LE CLOS DE VALBONNE compte 3 autorisations recensées sur la période 24/05/2019 - 18/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE VALBONNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DE VALBONNE
2 autorisations sur la période 19/06/2020 - 18/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Argelès-sur-Mer. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE VALBONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Valbonne - Lotis, Argelès-sur-Mer (66700) | PC Logement | BR1217 | 325 m² | 155 m² | 2020/08/18 |
| 17 Chemin De Valbonne Lotiss, Argelès-sur-Mer (66700) | PC Logement | BR1207 | 262 m² | 119 m² | 2020/06/19 |
Permis d'aménager de LE CLOS DE VALBONNE
1 autorisation sur la période 24/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Argelès-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De Valbonne, Argelès-sur-Mer (66700) | PA | BR405 | 3 500 m² | 2019/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE VALBONNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE VALBONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DE VALBONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.